Conditions générales de vente
Conditions Générales de vente - Maison Arty
1.Présentation
Le site Maison Arty propose à la vente des affiches décoratives originales ainsi que la présentation de prestations de décoration d'intérieur et de relooking de meubles.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre Maison Arty et toute personne effectuant un achat sur le site.
2. Produits
Les affiches proposées sur le site sont présentées avec le plus grand soin.
Les photographies et visuels sont les plus fidèles possibles. Toutefois, de légères variations de couleurs peuvent apparaître selon les réglages des écrans utilisés par les visiteurs.
Ces variations ne peuvent constituer un motif de réclamation ou de remboursement.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros.
Maison Arty se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.
4. Commande
Toute commande passée sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente.
Une confirmation est adressée au client après validation de sa commande.
5. Paiement
Le règlement est exigible immédiatement lors de la commande.
Les paiements sont sécurisés par les solutions proposées sur la plateforme Shopify.
6. Livraison
Les commandes sont expédiées à l'adresse indiquée lors de la commande.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon le transporteur.
Maison Arty ne pourra être tenu responsable d'un retard imputable au transporteur.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
Le produit devra être retourné dans son état d'origine, non utilisé et soigneusement protégé.
Les frais de retour restent à la charge du client.
Le remboursement interviendra après réception et vérification du produit retourné.
8. Produits personnalisés
Les créations personnalisées réalisées à la demande du client ne peuvent faire l'objet d'un retour, d'un échange ou d'un remboursement conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation.
9. Produit endommagé
Toute anomalie ou détérioration constatée lors de la réception devra être signalée dans un délai de 48 heures avec photographies à l'appui.
Après examen du dossier, Maison Arty pourra proposer un remplacement ou un remboursement.
10. Prestations de décoration d'intérieur
Les prestations présentées sur le site (visite, conseil, harmonie colorée, projet déco global ou toute autre prestation) font l'objet d'un appel préalable avec le client et feront l'objet d'un devis personnalisé.
La validation du devis vaudra acceptation des conditions particulières de la mission.
Toute prestation commencée ou réalisée à la demande du client ne pourra faire l'objet d'un remboursement.
11. Relooking de meubles
Maison Arty propose également un service de relooking et de personnalisation de meubles.
Chaque projet fait l'objet d'une étude préalable permettant de définir les attentes du client, finitions souhaitées, couleurs, matériaux et éventuelles transformations.
En raison du caractère artisanal et sur mesure de ces réalisations, chaque meuble constitue une création unique et fait l'objet d'un devis personnalisé.
Après validation de ce dernier et début des travaux, aucun remboursement ne pourra être accordé pour les prestations engagées. Les meubles transformés ou personnalisés à la demande du client ne sont ni repris, ni échangés, sauf en cas de défaut avéré imputable à Maison Arty.
Chez Maison Arty, chaque meuble est considéré comme une pièce unique. A travers un travail artisanal, mêlant couleurs, matières et savoir-faire, nous redonnons vie à des meubles existants afin de créer des objets singuliers, chargés d'histoire et parfaitement adaptés à votre intérieur.
12.Papier peint sur mesure
Maison Arty propose la création et la fourniture de papiers peints personnalisés et sur mesure.
Avant toute mise en fabrication, un visuel ou une maquette sera être soumis au client pour validation.
La validation écrite du client vaut acceptation définitive du design, des dimensions, des coloris et des caractéristiques du produit.
Les papiers peint étant réalisés sur mesure et fabriqués spécialement à la demande du client, ils sont exclus du droit de rétractation conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation.
Aucune annulation, modification, reprise ou remboursement ne pourra être accepté après validation du projet et lancement de la fabrication.
Il appartient au client de vérifier avec précision les dimensions transmises avant validation de la commande. Maison Arty ne pourra être tenue responsable des erreurs de mesures fournies par le client.
De légères variations de teintes peuvent apparaître entre l'affichage sur l'écran et le produit imprimé. ces différences, inhérentes aux procédés d'impression et aux réglages des écrans, ne pourront donner lieu à réclamation ou remboursement.
La pose du papier peint relève de la responsabilité du client ou du professionnel mandaté par celui-ci. Maison Arty ne pourra être tenue responsable des défauts résultant d'une mauvaise préparation du support ou d'une pose incorrecte.
Les créations graphiques, illustrations et motifs réalisés par Maison Arty demeurent sa propriété intellectuelle exclusive. Toute reproduction, adaptation ou exploitation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
13. Propriété intellectuelle
L'ensemble des créations, illustrations, affiches, dessins, visuels, photographies, concepts décoratifs et contenus présents sur le site Maison Arty est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
14. Données personnelles
Les informations recueillies sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la relation client.
Elles ne sont ni vendues, ni cédées à des tiers.
15. Litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute procédure judiciaire.